Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Entre Perche et Beauce
M. Emmanuel Bourgeois

Numéro de dépôt :
3916766
Date de dépôt :
28/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/04/2022
l\'Entre Perche et Beauce de Emmanuel Bourgeois

Présentation de la marque l'Entre Perche et Beauce

Déposée le 28 avril 2012 par monsieur Emmanuel Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « l'Entre Perche et Beauce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Emmanuel Bourgeois domicilié(e) 34 Grande Rue, BP 80048 - 28220 - Romilly sur Aigre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Bourgeois domicilié(e) 34 Grande Rue, BP 80048 - 28220 - Romilly sur Aigre - France.

La marque l'Entre Perche et Beauce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Entre Perche et Beauce est expirée depuis le 28 avril 2022.

Emmanuel Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes : VOX IMAGES , Les Granges d'Art


M. Emmanuel Bourgeois - 34 Grande Rue, BP 80048 - 28220 - Romilly sur Aigre - France


M. Emmanuel Bourgeois - 34 Grande Rue, BP 80048 - 28220 - Romilly sur Aigre - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.